SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS, Coopérative
Numéro de dépôt :
3224889
Date de dépôt :
22/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/2023
Présentation de la marque VIGNOLIS COOPERATIVE DU NYONSAIS
Déposée le 22 avril 2003 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VIGNOLIS COOPERATIVE DU NYONSAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-25 du 20 juin 2003.
Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS domicilié(e) PLACE OLIVIER DE SERRES - 26110 - NYONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 193 454 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS domicilié(e) PLACE OLIVIER DE SERRES - 26110 - NYONS - France.
La marque VIGNOLIS COOPERATIVE DU NYONSAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224889.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS, Coopérative - PLACE OLIVIER DE SERRES - 26110 - NYONS - France - SIREN 301193454
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU NYONSAIS - PLACE OLIVIER DE SERRES - 26110 - NYONS - France
Inscription le 3 février 2004 - Rejet partiel n°386156 - Publication au BOPI 2004-02-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11
Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25
Renouvellement sans limitation le 12 février 2013 n°2521534 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-12
Fruits (à l'exception des olives) et légumes conservés, séchés et cuits, olives conservées, séchées et cuites bénéficiant de l'appellation d'origine « olives noires de Nyons », huile d'olive bénéficiant de l'Appellation d'Origine Contrôlée « huile d'olive de Nyons », gelées, confitures, compotes. Confiserie et biscuits pour apéritif, croquets aux olives noires de Nyons. Produits agricoles (à l'exception des olives » ni préparés, ni transformés, fruits (à l'exception des olives) et légumes frais, olives fraîches bénéficiant de l'appellation d'origine « Olives noires de Nyons ».
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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